Le conseil municipal

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Un conseil en 2016. L’équipe vidéo du 27 juin 2022

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Compte-rendus des conseils, vidéos

Et si l’on essayait un peu de « démocratie participative ?

Dom Coutel a eu l’heureuse idée de lancer une sorte de sondage sur son groupe Facebook « Maisons-Laffitte d’avant et de demain », en posant la question : « Que voudriez vous que soit sa première et plus significative décision donnant le … »LA « pour les 6 ans à venir ».
Au 30 octobre à 20h20, ce post a été vu par 2 707 personnes et reçu 30 commentaires.

C’est un premier effort de démocratie participative. Dom en doute, et je résume ici nos échanges jusqu’à présent.

(Noter que ce thème est fortement présent sur la liste de Charles Givadinovitch , avec d’autres pistes)

Et bien sûr vous trouverez sur Google, Wikipedia ou votre IA préférée de larges et variés commentaires sur ce thème.

Pierre : Mon voeu : La démocratie participative.

Dom : CE N’EST PAS LA QUESTION …. là c’est une approche philosophique tous promettent cette utopie …….faire dans le concret la démocratie participative n’intéresse en rien la génération montante , c’est un gadget électoral pour grand senior ……nous savons tous qu’il n’en sera rien !

Pierre : La démocratie participative, c’est précisément ce que toi (et moi sur mon groupe) sommes en train d’essayer de faire fonctionner : que les gens s’intéressent à la politique.
Mais, une fois les élections passées, ça marchera beaucoup mieux si la Mairie elle-même fait des efforts d’écoute. Par exemple, tout simplement, en acceptant les commentaires et les débats sur son groupe Facebook.

Dom : Certes Pierre , mais pas cela qui va changer la vie et l’aspect de la société comme de la ville

Pierre : OK. Mais il n’y a pas que l’aspect. Il y l’ambiance, le sentiment de n’être pas simplement un administré mais un peu plus un citoyen.
Etant donné l’intensité de ton engagement politique, je pense que cela t’intéresse autant que moi.
Cela dit, ne rêvons pas. Les humains sont ce qu’ils sont, et il ne faut pas en attendre plus qu’ils ne peuvent donner.

Dom : Mais Pierre les 9 dixième n’en ont rien à cirer qu’un élu les prenne pour des citoyens ou des clampins de toutes les façons il y aura une bonne moitie pour ne pas l’aimer quel que soit l’elu (e)…..il n’y a qu’a voir le bide total des retransmission des CM…..

Pierre : C’est vrai, mais c’est un peu un cercle vicieux dont il faut sortir. Le dialogue ne se crée jamais tout seul.
Dans le cas des conseils municipaux, que je filme ou regarde depuis quelque dix ans, tout est fait pour qu’ils n’aient aucun intérêt. Pire, le comportement du maire (et quelquefois de ses adjoints) est pénible.
Il y a quatre ans (je crois), j’avais fait un article « Pourquoi tout ce cirque » (voir ci-dessous)
Je ne désespère pas que la future équipe ait un comportement tout à fait différent.
Un exemple d’avancée possible :
A chaque conseil municipal, il n’y a en général qu’une ou deux vraies questions méritant débat.
Au lieu de poser la question sous la forme « pour ou contre » (auquel cas le résultat est automatiquement pour), le maire pourrait proposer plusieurs options intéressantes… et laisser à tous les élus, de sa majorité ou non, le choix de l’une d’elles.
Et même (là, je pousse), avec Internet, le maire pourrait demander aux citoyens de donner leur avis en temps réel (étant entendu que les élus ont seuls le pouvoir de décision).

Dom : Cela dépendra de celui qui sera elu,tous n’ont pas les mêmes ideaux relationels

Pierre : Certes!

Pourquoi tout ce cirque ?

Notre mail du 21/3/2022

Le conseil municipal est en principe le lieu majeur de la démocratie locale. Actuellement, hors le grand moment des élections, ses réunions ne sont pas des moments de décision. Le travail sérieux se fait en amont, dans les commissions ou, pour le personnel ,au Comité technique

Tout est donc décidé à l’avance. Il ne peut en être autrement étant donné les règles électorales pour les communes de notre dimension. Ces règles permettent au maire de travailler selon les convictions de son équipe sans devoir constamment se chercher une majorité.

Les conseils ne sont donc qu’un mauvais cinéma, où l’opposition fait l’impossible pour mettre le maire en difficulté, et où le maire n’a d’autre objectif que de la faire taire. Si vous en doutez, visionnez une de nos vidéos On voit parfois des élus, découragés, donner leur démission au bout de quelques mois.

Il y a eu de belles exceptions, par exemple les substantielles interventions de Maika Bamps ou Nicolas Mourlon sur le quotient familial ou la stratégie budgétaire (à dater et vérifier). Mais le maire les a balayées d’un revers de main.

Les séances sont publiques mais il est rare d’y voir plus d’une demi-douzaine de mansonniens non élus.

Vivement l’arrivée de l’IA !

Les citoyens qui veulent comprendre le travail du conseil municipal, ses enjeux et ses décisions ont besoin aujourd’hui de beaucoup de courage. Ils peuvent :
– lire l’ordre du jour succinct et elliptique par nature ;
– assister au conseil en présentiel ou en distanciel ; moment long (3h30 le 4 mars dernier) et pénible, notamment par les remarques du maire, méprisantes quand elles ne sont pas insultantes ;
– lire le compte rendu succinct (paraissant rapidement), où l’on ne retrouve rien des commentaires et des échanges ; on peut le visionner en replay, mais il faut trouver les bons passages (nous essayons d’y aider avec notre minutage ( pour le 4 mars) ;
– lire le compte-rendu complet ; très long (104 pages pour décembre 2023), la plupart des lignes n’étant que des attendus répétitifs et de brefs décisions ; mais ils y trouveront les échanges pratiquement in extenso.

Faire un compte-rendu vraiment lisible et utile supposerait un travail substantiel piloté par une direction de la communication qui en aurait les moyens. N’y comptons guère.

En revanche, les avancées rapides de l’intelligence artificielle laissent espérer (avant 2026, pour faire image), l’automatisation d’un tel travail, sous réserve de son contrôle par un personnel compétent.

Alors, rêvons !

Autre réflexion : un bref résumé des décisions serait le bienvenu

(Sur FB le 21/1/2023)

Contrairement à ce que j’avais compris, la mairie publie des compte-rendus complets des conseils municipaux, incluant les questions de l’opposition et les réponses.
Par exemple https://www.maisonslaffitte.fr/…/PV_cm_du_26_septembre…

Ce n’est pas fait pour tous les conseils, et c’est avec un retard sensible. Mais c’est mieux que le maire ne le laisse parfois entendre, en disant que le personnel a autre chose à faire que de transcrire ces élucubrations (un mot de ce genre).

Nous avons donc maintenant trois compte-rendus (merci pour ces réels progrès) :
– succinct (quelques jours plus tard),
– complet (quelques mois plus tard)…
– et la vidéo, en direct ou en replay.
Mais ces trois documents sont rébarbatifs.
– la vidéo est très longue (deux, voire trois heures)
– les textes écrits noient l’essentiel dans les attendus et les formules légales stéréotypées ; l’informatique ici "pousse au vice". Quand il fallait écrire ces compte-rendus à la main (jusqu’aux années 1960 environ), on faisait plus bref.

Serait-il possible de faire un pas de plus en proposant aussi un "recueil de décisions", réduit à l’essentiel ?

Note sur les compte-rendus

Les compte-rendus des "délibérations" n’en sont pas moins une précieuse base documentaire sur l’histoire de notre ville. Ils sont précieusement conservés dans nos archives municipales. Mais ils sont rédigés selon des règles légales qui les rendent pénibles à lire. Difficile d’en extraire la substantifique moelle, perdue entre de longues péroraisons et une grande part d’informations ne concernant pas directement les citoyens (attribution de logements de fonction, notes abstraites sur l’évolution des personnels (voir …). La presse locale (Le Parisien, Le Courrier des Yvelines) n’a pas les moyens humains de les suivre et d’en rendre compte.

Sur les débats

Jusqu’en 1983, il n’y avait pas de débats ni même de questions au conseil municipal.
Les compte-rendus sont beaucoup plus courts que ceux d’aujourd’hui, et pour cause (si ne je me trompe) : jusqu’en 1983 on élisait un maire avec son équipe et il n’y avait pas d’élus de l’opposition.
A partir de 1983, et Pierre Dhers le souligne dans son introduction au nouveau conseil (en tant qu’élu le plus ancien), les minorités sot présentes et s’expriment. J’ai cru comprendre que Pierre Dupres, maire à l’époque, avait mal vécu cette période, et fut considéré comme refusant le dialogue.
En 1989, c’est Jacques Myard qui préside. Au fil des compte-rendus, l’allure des dialogues évolue. A certains moments, de brèves questions, à d’autres, le budget est l’occasion d’un long débat (de l’ordre d’une dizaine de pages A4 actuelles)
Puis, sans doute par suite d’un nouveau règlement intérieur, il n’y a plus de débat, mais seulement des questions auxquelles répond le maire et/ou ses adjoints. Dans les derniers compte-rendus, ces jeux de questions et réponses sont omis. Mais, heureusement, les enregistrements vidéo permettent d’en retrouver l’intégralité.
(Vous pouvez tous les retrouver en https://maislaff.com/CmMl )
Note en janvier 2023 : des compte-rendus complets, débats compris, sont publiés pour certains conseils

Notes historiques, références

Nous avons étudié (et indexé) toutes les réunions du conseil municipal Ce sont les lignes marquées "CM" dans notre liste de références documentaires, que vous trouvez triées :
– par lieux (rues, ville en général, zones plus larges)
– Références par thèmes (de « agricole » à « urbanisme »
– Références par ordre chronologique (page à revoir)

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A l’origine, les compte-rendus des conseils sont, semble-t-il, des feuillets séparés qui ont été reliés ensuite. Les réunions sont irrégulières, et ne portent en général que sur un seul point

Les premiers documents des registres de délibération du conseil municipal remontent à la fin de l’ancien régime.
Il y a d’abord des documents disparates, comme la lettre de supplique après les grêles de 1784 (date à vérifier).
Puis le cahier des doléances. Puis une copie intégrale (autant que je sache) de la Constitutiion.

Suit une série de réunions presque quotidiennes, par un petit groupe. Avec des soucis d’urgence : répartir des farines, répondre aux réquisitions de salpêtre.

Vers la fin du 18eme siècle, il y a de grandes interruptions dans les compte-rendus.

Vers la fin du premier tome de nos archives municipales, on va vers un travail beaucoup plus gestionnaire, avec notamment des budgets.

En 1838, apparaît un registre pré-imprimé produit par la Préfecture. Les réunions se font plus régulières, encore que moins fréquentes qu’aujourd’hui. Mais elles commencent à traiter plusieurs points le même jour, avec un sommet le

Jusqu’à 1959, les compte-rendus de délibérations sont écrits à la main. Ils commencent alors à être dactylographiés, d’abord sur des feuillets libre recollés ensuite, puis directement sur des grands feuillets mobiles spécifiques et assez grands.

– A partir du 23/2/1962, le registre des délibérations du conseil municipal est dactylographié. Jusque-là, il est manuscrit, (presque) toujours très lisible et, à certaines époques, magnifiquement écrit « avec pleins et déliés » et titres à la plume de ronde